5.9.4. Références bibliographiques

Les références bibliographiques comprennent divers éléments (tels que le nom de l’auteur, le titre, l’éditeur, le lieu de publication et l’année de publication) qui dépendent du type de ressource à laquelle il est fait référence.

Les références bibliographiques comprennent différents éléments selon le type d’information citée (ouvrage, article, page internet, etc.) et l’endroit où ils sont mentionnés (dans une bibliographie, dans une note de bas de page ou dans le texte). La présentation de ces éléments de référence (ponctuation, formatage, etc.) suit toujours le même style, quel que soit l’endroit où se trouve la référence. En ce qui concerne l’ordre des éléments, il existe un format spécifique pour les références dans le texte qui suit le système de référencement par nom et date.

Référence à un ouvrage complet

L’ordre des éléments, séparés par des virgules, est le suivant:

  1. auteur ou directeur de publication [le rôle du directeur de publication est indiqué par «(dir.)»]:
    • collectivité ou service auteur et/ou
    • nom et initiale(s) du (des) prénom(s) de l’auteur;
  2. titre de l’ouvrage (en italique) et, le cas échéant, numéro de l’édition;
  3. éditeur, lieu de publication (facultatif), année de publication, etc.;

Commission européenne: direction générale de la communication, Petit guide de l’UE, Office des publications de l’Union européenne, Luxembourg, 2023, https://data.europa.eu/doi/10.2775/41364.

Commission européenne: direction générale de la justice et des consommateurs, Kotevska, B., et Pavlou, V., Promotion of Gender Balance in Political Decision-making, Office des publications de l’Union européenne, Luxembourg, 2023, https://data.europa.eu/doi/10.2838/749712.

Butcher, J., Drake, C., et Leach, M., Butcher’s Copy-editing — The Cambridge handbook for editors, copy-editors and proofreaders, 4e édition, Cambridge University Press, 2006, https://doi.org/10.1017/CBO9780511482106.

Parkinson Zamora, L., et Faris, W. B. (dir.), Magical Realism — Theory, history, community, Duke University Press, Durham, 1995.

Référence à une partie d’ouvrage: contribution ou article

L’ordre des éléments, séparés par des virgules, est le suivant:

  1. titre de la contribution ou de l’article (entre guillemets);
  2. directeur de publication [nom et initiale(s) du (des) prénom(s) du (des) directeur(s) de publication], précédé de «dans» et suivi de «(dir.)»;
  3. titre de l’ouvrage (en italique) et, le cas échéant, numéro de l’édition;
  4. éditeur, lieu de publication (facultatif), année de publication, page(s) pertinente(s), etc.;

Slemon, S., «Magic realism as postcolonial discourse», dans Parkinson Zamora, L., et Faris, W. B. (dir.), Magical Realism — Theory, history, community, Duke University Press, Durham, 1995, p. 407‑426.

Référence à une publication en série ou à l’une de ses parties

L’ordre des éléments, séparés par des virgules, est le suivant:

  1. le cas échéant, titre de l’article ou du numéro complet (entre guillemets);
  2. titre de la série (en italique);
  3. numéro ou date;
  4. éditeur (facultatif), lieu de publication (facultatif), année de publication, page(s) pertinente(s), etc.;
  5. le cas échéant, identifiant permanent sous la forme d’un URI, par exemple un DOI:

Commission des Communautés européennes: direction générale des affaires économiques et financières, «Transformation économique en Hongrie et en Pologne», Économie européenne, no 43, mars 1990, Office des publications officielles des Communautés européennes, Luxembourg.

NB :

Depuis le 1er juillet 2009: «Office des publications de l’Union européenne». Veillez à conserver le nom original pour les ouvrages publiés avant cette date.

Manley, S., Moslemzadeh Tehrani, P., et Rasiah, R., «The (non-)use of African law by the International Criminal Court», European Journal of International Law, vol. 34, no 3, 2023, p. 555‑580, https://doi.org/10.1093/ejil/chad035.

Référence à la littérature grise (documents de travail, rapports, comptes rendus de réunion, etc.)

L’ordre des éléments, séparés par des virgules, est le suivant:

  1. titre du document (entre guillemets);
  2. numéro du document/référence d’enregistrement;
  3. date du document;

Commission européenne, «Consultation on a monitoring framework for the 8th environment action programme», Ares(2021)4555569, 14 juillet 2021, https://environment.ec.europa.eu/system/files/2021-07/Explanatory%20Note%208EAP%20Indicators.pdf.

Référence à un jeu de données

L’ordre des éléments, séparés par des virgules, est le suivant:

  1. titre du jeu de données (entre guillemets);
  2. le cas échéant, numéro de version/d’édition;
  3. éditeur (si différent de l’auteur);
  4. date de publication:
    • date de création ou
    • si la source a été mise à jour, date de mise à jour et, entre parenthèses, date de création;
  5. date de citation (indiquant la date à laquelle la source a été consultée);

Commission européenne: direction générale de l’informatique, «National Interoperability Framework Observatory (NIFO) — Digital public administration factsheets 2020», Office des publications de l’Union européenne, 1er décembre 2020, consulté le 6 décembre 2023, https://doi.org/10.2906/100105103105116/1.

Commission européenne: direction générale de la justice et des consommateurs, «Safety Gate (the EU rapid alert system — non-food)», version 0.1, 14 décembre 2018 (créé le 1er février 2016), consulté le 16 juin 2023, http://data.europa.eu/88u/dataset/rapex-rapid-alert-system-non-food.

Référence à une page internet

L’ordre des éléments, séparés par des virgules, est le suivant:

  1. titre de la page internet (entre guillemets);
  2. titre du site internet;
  3. date de publication, si elle est disponible:
    • date de création ou
    • si la source a été mise à jour, date de mise à jour et, entre parenthèses, date de création;
  4. date de citation (indiquant la date à laquelle la source a été consultée);

Commission européenne, «Statement by the European Commission following the fourth meeting of the EU–UK Joint Committee», STATEMENT/20/1948, site internet de la Commission européenne, 19 octobre 2020, consulté le 20 juin 2023, https://ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/fr/statement_20_1948.

NB :

La règle de citation des pages internet ne concerne pas les publications au format HTML. Celles-ci peuvent être disponibles sous forme de pages internet, mais elles sont désignées par des identifiants internationaux (par exemple un DOI) et doivent être citées conformément à la règle applicable au type de publication en question (ouvrage complet, partie d’ouvrage, etc.).

Cour des comptes européenne, Rôle de coordination du Service européen pour l’action extérieure — Un bilan positif dans l’ensemble, mais quelques faiblesses concernant la gestion de l’information, les effectifs et les rapports, rapport spécial 02/2024, Office des publications de l’Union européenne, Luxembourg, 2024, https://data.europa.eu/doi/10.2865/398011.

Référence à une publication sur les médias sociaux

L’ordre des éléments, séparés par des virgules, est le suivant:

  1. entre parenthèses, nom du média social suivi d’un deux-points, puis de l’identifiant de l’auteur sur le média social;
  2. titre ou contenu (résumé) de la publication (entre guillemets);
  3. en cas de republication, nom et identifiant de l’auteur original sur le média social;
  4. date de publication;
  5. date de citation (indiquant la date à laquelle la source a été consultée);

Office des publications de l’Union européenne (Facebook: @Cordis_EU), «75 Results Packs publications, thematic collections of #H2020 #EUfunded research projects, offered on Cordis», 16 novembre 2020, consulté le 29 août 2023, https://www.facebook.com/EUresearchResults/posts/1116540438853325.

Références dans le texte

Les références dans le texte utilisent le nom de l’auteur/de la collectivité ou du service auteur ainsi que l’année de publication, par exemple «(Barrett, 1991)».

Lorsque l’on cite deux publications ou plus d’un même auteur et de la même année, l’année de publication est suivie d’une lettre minuscule («a», «b», «c», etc.), sans espace, par exemple «(Barrett, 1991a)».

… et est discuté plus en détail dans la publication Document d’orientation relatif aux exigences applicables à la production d’hydroélectricité au regard de la législation de l’Union sur la nature (Commission européenne: direction générale de l’environnement, 2018a).

Dans un tel cas, les références figurant dans la bibliographie mentionnent l’année de publication en deuxième position, entre parenthèses, et non en dernière ou avant-dernière position:

Commission européenne (2018), «In-depth analysis in support of the Commission communication COM(2018) 773 — A clean planet for all — A European long-term strategic vision for a prosperous, modern, competitive and climate neutral economy», 28 novembre, https://climate.ec.europa.eu/system/files/2018-11/com_2018_733_analysis_in_support_en.pdf.

Commission européenne: direction générale de l’environnement (2013), Lignes directrices concernant la nature vierge dans Natura 2000 — Gestion des zones de nature vierge et des zones sauvages terrestres dans le réseau Natura 2000, Office des publications de l’Union européenne, Luxembourg, https://data.europa.eu/doi/10.2779/675945.

Commission européenne: direction générale de l’environnement (2018a), Document d’orientation relatif aux exigences applicables à la production d’hydroélectricité au regard de la législation de l’Union sur la nature, Office des publications de l’Union européenne, Luxembourg, https://data.europa.eu/doi/10.2779/44540.

Commission européenne: direction générale de l’environnement (2018b), Les infrastructures de transport d’énergie et la législation européenne sur la conservation de la nature — Document d’orientation, Office des publications de l’Union européenne, Luxembourg, https://data.europa.eu/doi/10.2779/25828.

Commission européenne: direction générale de l’environnement (2019), Gérer les sites Natura 2000 — Les dispositions de l’article 6 de la directive «Habitats» (92/43/CEE), Office des publications de l’Union européenne, Luxembourg, https://data.europa.eu/doi/10.2779/584604.

Généralités

Les références à des ouvrages ayant plusieurs auteurs citent tous les auteurs de l’ouvrage lorsque le nombre total d’auteurs (en ce compris la collectivité ou le service auteur) est inférieur ou égal à cinq, ou les cinq premiers auteurs suivis de «e.a.» (= et autres) lorsque le nombre total d’auteurs est supérieur à cinq:

Observatoire européen des drogues et des toxicomanies, Pirona, A., Atkinson, A., Sumnall, H., et Begley, E., Health Responses to New Psychoactive Substances, Office des publications de l’Union européenne, Luxembourg, 2016, https://data.europa.eu/doi/10.2810/536519.

Jakimovski, D., Grozdanovski, K., Rangelov, G., Pavleva, V., Banović, P., e.a., «Cases of Crimean-Congo haemorrhagic fever in North Macedonia, July to August 2023», Eurosurveillance, vol. 28, no 34, 2023, https://data.europa.eu/doi/10.2807/1560-7917.ES.2023.28.34.2300409.

Par souci de facilité, les abréviations usuelles sont utilisées: p., suiv., t., vol., etc. (voir annexe A3). Toute mention explicative — numéro de l’édition, lieu de publication, etc. — doit être formulée en langue française, même si la ressource citée n’est disponible que dans une autre langue.