8.1. Appels de note

Les références aux notes de bas de page peuvent apparaître sous forme de chiffres ou d’astérisques, et sont identiques dans toutes les versions linguistiques.

Les références aux notes de bas de page (appels de note) apparaissent de façon identique dans toutes les versions linguistiques; elles peuvent prendre les deux formes suivantes:

• chiffre en mode supérieur entre parenthèses (les parenthèses ne sont pas en mode supérieur), le tout précédé d’une espace fine et suivi d’une éventuelle ponctuation:

  Les références au règlement de la Commission(¹) sont également présentes dans la communication du Conseil(²); néanmoins, on ne les retrouve pas dans le texte de la Cour de justice(³).

• astérisque entre parenthèses, le tout précédé d’une espace fine et suivi d’une éventuelle ponctuation; ce signe s’emploie pour une note identique qui, dans un ouvrage ou dans un périodique, revient de façon régulière et permanente:

  0154030	Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)	0,01(*)	2(*)
  0154040	Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)	0,01(*)	0,1(*)
  0154050	Cynorrhodons	0,01(*)	0,01(*)
  0154060	Mûres (blanches ou noires)	0,01(*)	0,01(*)

  (*)

  Seuil de détection.

  NB :

  Dans les actes modificatifs publiés au Journal officiel, des astérisques sont utilisés pour indiquer les notes de bas de page dans le texte modifié. Ces notes ont le même corps que le texte et sont toujours placées en dessous du texte modifié.

  Le règlement d’exécution (UE) 2019/1793 est modifié comme suit:

  1. L’article 3 est modifié comme suit:

     1. le point a) est remplacé par le texte suivant:

        «a)

        pour les denrées alimentaires énumérées aux annexes I et II en raison d’un risque éventuel de contamination par les mycotoxines, dont les aflatoxines, l’échantillonnage et les analyses sont réalisés conformément au règlement d’exécution (UE) 2023/2782 de la Commission (*);

        (*)

        Règlement d’exécution (UE) 2023/2782 de la Commission du 14 décembre 2023 portant fixation des modes de prélèvement d’échantillons et des méthodes d’analyse pour le contrôle des teneurs en mycotoxines des denrées alimentaires et abrogeant le règlement (CE) n^o 401/2006 (JO L, 2023/2782, 15.12.2023, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj).»;

     2. le point d) est supprimé;

• Exceptionnellement, une lettre minuscule en mode supérieur peut être utilisée dans les tableaux comportant des chiffres en très petits caractères afin d’éviter toute erreur et toute confusion.

  Numéro de code	Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a)	Fenbuconazole (somme des énantiomères constitutifs)	Penconazole (somme des isomères constitutifs) (L)
  (1)	(2)	(3)	(4)
  0100000	FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

  (^a)

  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

L’appel de note (y compris les parenthèses) est toujours composé en romain maigre (également dans les textes ou titres en italique ou en gras).

Dans un tableau, la note se trouve obligatoirement à l’intérieur du cadre si l’appel de note correspondant s’y trouve.