8.1. Appels de note

Les références aux notes de bas de page peuvent apparaître sous forme de chiffres ou d’astérisques, et sont identiques dans toutes les versions linguistiques.

Les références aux notes de bas de page (appels de note) apparaissent de façon identique dans toutes les versions linguistiques; elles peuvent prendre les deux formes suivantes:

• chiffre en mode supérieur entre parenthèses au niveau du texte, le tout précédé d’une espace fine et suivi d’une éventuelle ponctuation:

  Les références au règlement de la Commission(¹) sont également présentes dans la communication du Conseil(²); néanmoins, on ne les retrouve pas dans le texte de la Cour de justice(³).

• astérisque en mode supérieur entre parenthèses au niveau du texte, le tout précédé d’une espace fine et suivi d’une éventuelle ponctuation; ce signe s’emploie pour une note identique qui, dans un ouvrage ou dans un périodique, revient de façon régulière et permanente:

  Tous ces chiffres sont également extraits de l’ouvrage d’Eurostat(*).

Les notes sont généralement numérotées par page et placées au bas de la page correspondante; elles sont composées dans un corps inférieur (le plus souvent deux points en moins) à celui du texte courant, dont elles sont séparées par un filet. On les rencontre aussi numérotées en continu ou groupées en fin de chapitre ou de volume.

Dans le Journal officiel, les notes de bas de page sont numérotées en continu. Si le document publié au JO est accompagné d’annexes, la numérotation des notes de bas de page recommence à 1 pour chaque annexe.

L’appel de note (y compris les parenthèses) est toujours composé en romain maigre (également dans les textes ou titres en italique ou en gras).

Dans un tableau, la note se trouve obligatoirement à l’intérieur du cadre si l’appel de note correspondant s’y trouve.